Conformément à la législation en vigueur, vous trouverez les délibérations des comités de direction de l’office de tourisme Communautaire Ardenne Rives de Meuse.
2026
- 02CD_01è2026 Vote d’une décision modificative n°3 sur le budget principal de l’Office de Tourisme Communautaire
- 03CD_01_2026 Election des membres de la commission d’appel d’offres
- 04CD_01_2026 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel
- 05CD_01_2026 Création du poste de directeur de l’office de tourisme
- 06CD_01_2026 Nomination de la directrice de l’Office de Tourisme
- 07CD_01_2026 Renouvellement de l’adhésion à ADN Tourisme
- 08CD_01_2026 Mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
- 09CD_01_2026 Retour sur la délibération n°01CD_01_2026
- 10CD_02_2026 Organisation des règies de l’OTC et délégation de l’ordonnateur
- 11CD_02_2026 Conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels publics et privés de l’office de tourisme communautaire (OTC)
- 12CD_02_2026 Approbation des tarifs Charlemagne 2026 (annexe)
- 13CD_02_2026 Approbation des tarifs Boutique 2026 (annexe)
- 14CD_02_2026 Approbation de l’unification des conditions générales de vente (annexe)
- 15CD_02_2026 Approbation du dispositif de prévention des conflits d’intérêt (annexe)
- 16CD_02_2026 Approbation du plan sobriété de l’OTC (annexe)
- 17CD_02_2026 Autorisation au président de signer une convention de partage de données (annexe)
- 18CD_02_2026 Engager un diagnostic de mutualisation entre la Communauté et l’OTC
- 19CD_02_2026 Approbation de la fin du stockage de données de l’OTC sur Google et du retour à une architecture interne sécurisée
- 20CD_02_2026 Information sur la situation du fonctionnement de notre Office et approbation de recommandations
- Compte rendu entretien professionnel Année 2024
- 21CD_03_2026 Installation de Monsieur Mael PION, suppléant de Monsieur KLEIN
- 22CD_03_2026 Approbation du compte rendu du 17 février 2026
- 23CD_03_2026 Temps de travail
- 24CD_03_2026 Règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du compte épargne temps (annexe)
- 25CD_03_2026Bis Organisation des congés payés 2026 2027, période de pose du congé principal
- 26CD_03_2026 Emploi saisonnier 2026
- 27CD_03_2026 Création d’un emploi occasionnel
- 28CD_03_2026 Adhésion à la mission mutualisée RGPD, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD)
- 29CD_03_2026 Externalisation globale de la paie
- 30CD_03_2026 Mission de relevé d’exactitude de la dette Malakoff Humanis retraite Agirc
- 31CD_03_2026 Marché à procédure adaptée sous forme d’accord cadre pour les travaux d’impression des supports de communication de l’OTC
- 32CD_03_2026 Engagement pour une commande publique responsable
- 33CD_03_2026 Pratiques responsables Usage et valorisation des anciens matériels informatiques, téléphonniques, électriques et anciens mobiliers